Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPESTEL
Numéro de dépôt :
1240783
Date de dépôt :
13/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1993
Présentation de la marque CAPESTEL
Déposée le 13 juillet 1983 par PRADEL (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPESTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAPESTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPESTEL est expirée depuis le 13 juillet 1993.
PRADEL (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48